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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
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Toutes les notices
1. Organisation et administration
1.1. de la Banque de France
1.2. de la direction des Titres
2. Coordination et supervision de l'activité des services
2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
2.1.1. Relations avec les administrations financières
2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'informatique
2.1.3. Programme d'action et de développement du réseau
2.1.4. Relations avec les comptoirs
2.1.5. Relations avec la clientèle
2.1.6. Avances sur titres
2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de réserve des employés
2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances
2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres
2.1.10. Dématérialisation des valeurs mobilières
2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières
2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement
2.2. Section comptable - Espèces et titres
2.3. Service des Emissions de titres
2.4. Service des Ordres de bourse
2.5. Service dépositaire
2.6. Service de la Conservation des titres
2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers
3. Etudes et réglementation
3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières
3.2. Gestion en comptes courants
3.3. Epargne et valeurs mobilières
3.4. Le marché financier
3.5. Fiscalité
3.6. Réglementation et contrôle des changes
3.7. Services bancaires communs
3.8. Règlement de dossiers événementiels
Présentation des notices
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1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
Titre :
1. Organisation et administration
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1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
Titre :
1.2. de la direction des Titres
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1135200514 AR 36
Titre :
1.2.5. Rapports de l'Inspection générale
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1135200514 AR 36
Titre :
Succursales, contrôles des opérations sur titres : note, liste, extrait de rapport. 1949-1980
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1135200514 AR 37 à 49
Titre :
1.2.6. Comptes rendus de l'activité des services des Titres
Date :
1937/1992
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1135200514 AR 37
Titre :
1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles, notes et situations : note, état, correspondance, 1947-1948.
Date :
1947-1948
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1135200514 AR 38
Titre :
1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement chronologique] : état, 1950-1952.
Date :
1950-1952
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1135200514 AR 39
Titre :
1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1937-1955.
Date :
1937-1955
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1135200514 AR 40
Titre :
1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1955-janv. 1960.
Date :
1955-1960
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1135200514 AR 41
Titre :
1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1960-1965.
Date :
1960-1965
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1135200514 AR 42
Titre :
1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1965-1970.
Date :
1965-1970
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1135200514 AR 43
Titre :
1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1971-1973.
Date :
1971-1973
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